Vous pouvez consulter le Plan Local d’Urbanisme de Saint-Nazaire-en-Royans, en cliquant sur les liens suivants :
1. Rapport de présentation
3. Orientations d’aménagement et de programmation
4. Règlement. 4.1 et 4.2 Règlement graphique
4.3. Règlement écrit
5. Annexes
5.1 Annexe servitude
5.2 Annexe eau potable
5.3 Annexe assainissement
5.4 Annexe eaux pluviales
5.5 Annexe bruit
5.6 Annexe déchets
5.7 Annexe archéologique
6. Evaluation environnementale
7. Pièces officielles, consultations, concertation
7.1 Bilan de concertation
7.2 Consultations
7.3 Pièces officielles
8. Dossier CDPENAF
Modifications après Arrêt pour approbation.
Modification simplifiée du PLU applicable – Juin 2019
Délibération d’approbation de la modification du PLU